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Marques déposées par Stanislas CAPELLE
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CAPETHIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPETHIC
Stanislas CAPELLE

Numéro de dépôt :
3610455
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/11/2018
CAPETHIC de Stanislas CAPELLE

Présentation de la marque CAPETHIC

Déposée le 10 novembre 2008 par Stanislas CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CAPETHIC »

Le déposant est Stanislas CAPELLE domicilié(e) 50 Chemin des Forrières du Midi,76860 LONGUEIL - 76860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HEBERT domicilié(e) 6 Parc de Brocéliande,35760 SAINT-GREGOIRE - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPETHIC est expirée depuis le 10 novembre 2018.

Stanislas CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : AGRO FOOD INTEGRITY


Stanislas CAPELLE - 50 Chemin des Forrières du Midi,76860 LONGUEIL - 76860 - France


Cabinet HEBERT - 6 Parc de Brocéliande,35760 SAINT-GREGOIRE - 35760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Services de pré-audit des systèmes de management de la sécurité sanitaire des aliments et services juridiques dans le domaine des normes et standards de l'hygiène et sécurité alimentaires.